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 DU et pompiers volontaires

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Date d'inscription: 08/05/2007

MessageSujet: DU et pompiers volontaires   Mer 4 Juil - 10:11

Bonjour,

Je dois assister des communes pour la mise en place de leur DU, et une personne m'a affirmé que l'on devait prendre en compte les pompiers volontaires dans ce document.
Je l'ignorais, est-ce vrai? les chefs de coprs que j'ai rencontrés n'étaient pas au courant non plus... quelqu'un pourrait-il me confirmer ou infirmer cette info?
Merci d'avance,
Bonne journée à tous

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Eric DEBOUTROIS
Rang: Administrateur


Nombre de messages: 389
Age: 44
Localisation: SDIS Deux Sèvres (79)
Date d'inscription: 20/01/2005

MessageSujet: Re: DU et pompiers volontaires   Mer 4 Juil - 12:32

Il suffit à mon avis (mais je ne sais pas si c'est la vérité) de savoir qui est "l'employeur" des sapeurs pompiers volontaires (puisque c'est l"employeur qui au sens du code du travail est obligé de garantir la sécurité de ses employés, et que c'est à lui qu'incombe la rédaction de l'EVR, du Du et du PPRP).

à partir du moment où les sapeurs pompiers volontaires font partie du corps départemental, "l'employeur" est le SDIS et les SPV doivent être pris en compte dans le DU du SDIS.

Pour ce qui est du cas particulier des sapeurs pompiers volontaires qui ne seraient pas encore intégrés on pourrait penser que l'employeur serait alors la commune.

Pour la partie batimentaire je partirais de la même logique.

Ceci dit en Deux Sèvres nous avons pris en compte dans le document unique tous les batiments et tous les sapeurs pompiers. (nous avons fait de même pour les registres de sécurité)

Je vous conseille de prendre l'attache du chargé de sécurité du SDIS de votre département savoir ce qu'a fait le SDIS de son côté.

Peut-être que mes collègues des autres départements qui fréquentent ce forum pourront dire comment ils ont abordé cette problématique.
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Nombre de messages: 6
Date d'inscription: 08/05/2007

MessageSujet: Re: DU et pompiers volontaires   Mer 4 Juil - 13:18

Merci pour cette réponse rapide!
J'ai pris contact avec le sdis du département et suis en attente de réponse pour le moment.
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DU et pompiers volontaires

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